Accueil > Conditions d'utilisation
Les images, animées ou non, les enregistrements sonores et les vidéos présents sur le site de la Bibliothèque numérique de Roanne sont en très grande partie des documents libres de droits et/ou issus des collections de la Ville de Roanne, et pour une minorité des documents dont les ayants-droit ont autorisé la diffusion sur la Bibliothèque Numérique de Roanne.
Vous avez la possibilité d’imprimer, de télécharger et de partager les documents diffusés en basse définition.
Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978.
La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur impliquant le maintien de la mention de source, rédigée de la façon suivante : ©Roanne - Musée J. Déchelette ou ©Collections Médiathèques Roannais Agglomération - Roanne
La réutilisation commerciale de ces contenus est soumise à conditions. Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service.
Reportez-vous au site web du partenaire concerné selon l’établissement détenteur, rubrique « Nous contacter ».
Attention, la fourniture de données, notamment d’images en haute définition, peut être soumise à redevance à certaines conditions : type de document, résolution ou définition demandée. Pour plus de précisions, rapprochez-vous de l’établissement détenteur des originaux.
Les présentes conditions d'utilisation des contenus de Memo-Roanne sont régies par la loi française. En cas de réutilisation prévue dans un autre pays, il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays.
L’utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation ainsi que la législation en vigueur, notamment en matière de propriété intellectuelle. En cas de non respect de ces dispositions, il est notamment passible d'une amende prévue par la loi du 17 juillet 1978.